Juridiques Conseils
  • Juridique
    • Permis conduire
  • Droit Pénal
  • Divorce
  • Entreprise
    • Licenciement
  • Droit Immobilier
    • Bail-Logement
  • Avocat
    • Avocat immobilier
    • Avocat et divorce
      • Avocats du droit pénal
      • Avocat des affaires
Accueil2023mars

Mois : mars 2023

Entreprise

Les droits des salariés en cas de licenciement abusif

mars 31, 2023 Timmothy Chambers 0

Le licenciement est une décision grave qui doit être prise avec soin. Malheureusement, des employeurs inappropriés peuvent licencier un salarié sans motif valable ou sans respecter les procédures. Si vous pensez que vous avez été […]

Juridique

Le rachat de véhicule et la protection des animaux : transport animalier et régulations

mars 31, 2023 Timmothy Chambers 0

Le rachat de véhicules anciens ou en fin de vie peut s’avérer intéressant pour les particuliers et professionnels qui souhaitent se séparer de leur voiture. Mais saviez-vous que ce marché peut également contribuer à la […]

Juridique

L’achat de followers sur Instagram : une pratique légale ou illégale ?

mars 31, 2023 Timmothy Chambers 0

Instagram est devenu un véritable réseau social incontournable, où la popularité se mesure en nombre d’abonnés et de likes. Dans cette course aux followers, certaines personnes sont prêtes à tout pour booster leur visibilité, y […]

Juridique

Les obligations pour les clients des agences immobilières en matière de protection de la propriété

mars 30, 2023 Timmothy Chambers 0

Les clients des agences immobilières ont des obligations en matière de protection de la propriété. Pour éviter tout litige, il est essentiel de bien connaître ces obligations et de les respecter scrupuleusement. Dans cet article, […]

Juridique

Les obligations pour les participants aux séminaires d’entreprise en matière de gestion du temps

mars 30, 2023 Timmothy Chambers 0

La gestion du temps est une compétence essentielle pour tous les professionnels, et les séminaires d’entreprise offrent une occasion unique de développer et d’affiner cette compétence. Cet article explore les obligations qui incombent aux participants […]

Juridique

Les réglementations sur les produits pour la santé des articulations à base de CBD

mars 29, 2023 Timmothy Chambers 0

Le marché du CBD connaît un essor fulgurant et ses bienfaits sur la santé sont de plus en plus reconnus. Parmi les nombreux effets bénéfiques attribués au CBD, celui-ci semble particulièrement efficace pour soulager les […]

Juridique

Sanctions pour les infractions liées à la conduite avec un téléphone portable : ce que dit le Code de la route

mars 29, 2023 Timmothy Chambers 0

La conduite avec un téléphone portable est une infraction qui peut entraîner de lourdes conséquences tant sur le plan pénal que civil. Cet article vous présente les différentes sanctions encourues en cas d’infractions liées à […]

Juridique

Les obligations des vendeurs de cigarette puff en matière d’exportation

mars 29, 2023 Timmothy Chambers 0

Le marché des cigarettes électroniques et notamment des modèles dits « puff » est en pleine expansion dans le monde entier. Cependant, les vendeurs de ces dispositifs doivent respecter certaines obligations lorsqu’il s’agit d’exporter leurs […]

Juridique

La voyance et le respect des droits des personnes LGBTQ+: législation et responsabilités

mars 29, 2023 Timmothy Chambers 0

La voyance, un domaine qui fascine et intrigue, est souvent marquée par des questions d’éthique et de respect de la vie privée. Cela est d’autant plus vrai lorsqu’il s’agit du respect des droits des personnes […]

Juridique

Les garanties vol pour l’assurance emprunteur : une protection indispensable

mars 28, 2023 Timmothy Chambers 0

En tant qu’emprunteur, il est essentiel de se protéger contre les risques liés à un éventuel vol de vos biens ou de vos données personnelles. L’assurance emprunteur peut inclure des garanties vol qui vous offrent […]

Entreprise

Les règles à suivre en matière de congés payés et de RTT

mars 24, 2023 Timmothy Chambers 0

Un employé a le droit à des congés payés et à des jours de repos travaillés (RTT) en fonction de son contrat de travail. En France, les règles qui régissent ces conditions sont strictes et […]

Entreprise

Création d’entreprises : quelle forme juridique choisir  ?

mars 24, 2023 Marlyn Drouet 0

À la création de votre entreprise, le choix de la forme juridique est incontournable. Elle n’est pas à choisir à la légère. Plusieurs critères doivent être pris en compte afin d’assurer la pérennité de votre […]

Juridique

L’impact de la légalisation du CBD sur les assurances des acteurs de la filière

mars 18, 2023 Timmothy Chambers 0

La légalisation du CBD (cannabidiol) dans de nombreux pays a conduit à une augmentation rapide de la demande et à l’émergence d’une industrie en pleine expansion. Cet essor économique soulève plusieurs questions, notamment en ce […]

Pas d'image
Entreprise

Comment fonctionne la rémunération des salariés en entreprise ?

mars 17, 2023 Timmothy Chambers 0

La rémunération des salariés est une pratique fondamentale pour toute entreprise. Des salariés bien rémunérés sont plus productifs et plus engagés, ce qui permet à l’entreprise de croître et de prospérer. Mais comment cela fonctionne-t-il […]

Entreprise

Les obligations de l’employeur en matière de sécurité au travail

mars 10, 2023 Timmothy Chambers 0

Introduction La sécurité des travailleurs est une priorité absolue pour les employeurs. Les entreprises doivent respecter les lois et les réglementations qui régissent la sécurité et la santé au travail. Ces lois prévoient des normes […]

Droit Immobilier

La loi Pinel sur les baux commerciaux

mars 7, 2023 Marlyn Drouet 0

Mis en place depuis 2014, la loi Pinel est souvent mise en référence sur la location d’appartement. En effet, elle ne prend pas en compte les maisons individuelles. Vous pouvez en outre vous baser sur […]

Entreprise

Les règles à suivre en matière de durée du travail et de temps de repos

mars 3, 2023 Timmothy Chambers 0

La législation en matière de durée du travail et de temps de repos est essentielle pour assurer la santé et le bien-être des employés. En effet, les employeurs doivent respecter les lois sur la durée […]

Avocat

Comprendre le rôle et les missions de l’avocat postulant : guide complet

mars 2, 2023 Timmothy Chambers 0

Le monde juridique est complexe et comporte différents acteurs qui ont chacun leur rôle à jouer. Parmi ces acteurs, l’avocat postulant joue un rôle crucial en permettant à un avocat qui n’a pas l’attribution pour […]

Articles récents

  • Fiscalité des crypto-actifs : Maîtriser vos obligations déclaratives pour éviter les sanctions
  • Les mécanismes fondamentaux du droit international privé : entre théorie juridique et applications pratiques
  • L’art de l’interprétation juridique : entre théorie et réalité des tribunaux
  • Le dévoilement des secrets notariaux : Enjeux juridiques de la communication forcée des archives successorales
  • Licenciement abusif : Vos recours en 72 heures

Catégories

  • Avocat
  • Bail-Logement
  • Divorce
  • Droit Immobilier
  • Droit Pénal
  • Entreprise
  • Juridique
  • Licenciement
  • Permis conduire

Copyright © 2024 | Informations juridiques - Mentions légales - Contact